PORTAGE SALARIAL
CONTRAT TRIPARTITE
 N°
ENTRE
 
Le client
Nom ou Raison Sociale :
SIRET ou RCS :
Adresse :
Tel. : Fax
Représente par :
E-mail :
  ci-après nommé "le clients"
Le Prestataire:  
Raison sociale : ACTIV'COM
Adresse : Siège: 10, rue Emile Noirit bp 87 42302 Roanne cedex
14 rue Alexandre Roche 42300 Roanne
Tel. : 06 72 75 57 00 Fax : 04 77 72 24 83
Représenté par : RICHARD PLASSE
E-mail : activcom@infonie.fr
  ci-après nommé "ACTIV'COM"
L'intervenant(e)  
Mr - Mme
Adhérant(e) à la charte ACTIV'COM et intervenant dans ce contrat en qualité de prestataire de service.
Ci-après nommé "le clients"
La mission Objet et modalité


J'ai lu les conditions générales de la mission
Durée :  
Date de début de la mission :  
Prix HT:
  TVA :   Total TTC :  
Tél.: 06 72 75 57 00:   Fax 04 77 72 24 83
Représenté par : RICHARD PLASSE
E-mail : activcom@infonie.fr
Frais remboursables :
   
Délai de règlement : La facturation sera établie dès la signature du présent contrat et sera réglée selon l'une des 3 modalités ci-dessous déterminée en fonction de la nature du contrat.
1 Mission courte : (en jours) - règlement comptant, à la signature du présent contrat
2 Mission moyenne : (au delà d'1 mois) - Acompte de 50% à la signature du présent contrat, solde à la fin de la mission.
3 Mission longue : (au delà de 3 mois) : Acompte d'une valeur correspondant à 2 mois de salaire du consultant, à la signature du contrat, ensuite factures mensuelles jusqu'au solde en fin de mission.
Fait en trois originaux à : le :  
Le client ACTIV'COM Le prestataire

 

 

    
Faire précéder la signature de la mention "bon pour accord" signatures et cachets